Politique de remboursement et de résiliation

Dernière mise à jour : 15 juillet 2026

La présente Politique de remboursement et de résiliation explique le fonctionnement des paiements, des résiliations et des remboursements pour LLM Pulse, un service exploité par LLM PULSE SL. Elle fait partie intégrante de nos Conditions générales d’utilisation.

LLM Pulse est une plateforme payante, proposée sur abonnement. Les abonnements sont facturés à l’avance, mensuellement ou annuellement, par carte via notre prestataire de paiement (ou sur facture lorsque cela est convenu dans une Commande). Les options sont facturées selon le même cycle que votre abonnement, avec une facturation immédiate au prorata lors de leur ajout.

2. Essais gratuits

Les essais gratuits nécessitent un moyen de paiement valide. À la fin de l’essai, votre abonnement démarre automatiquement et le montant de la première période de facturation est débité, sauf si vous résiliez avant la fin de l’essai. Vous pouvez résilier à tout moment pendant l’essai depuis le portail de facturation.

3. Aucun remboursement par défaut

Nous ne remboursons pas les paiements déjà effectués, y compris dans les cas suivants :

  • l’utilisation partielle du Service au cours d’une période de facturation ;
  • l’inactivité ou les fonctionnalités non utilisées ;
  • le passage à un forfait inférieur avant la fin d’un cycle de facturation ;
  • les mois restants d’un forfait annuel après votre résiliation ;
  • les options et achats ponctuels une fois la prestation commencée ou l’achat livré.

Le Service est un outil professionnel entièrement mis à votre disposition dès la souscription. Les droits légaux auxquels il ne peut être renoncé restent applicables.

4. Comment résilier

Vous pouvez résilier à tout moment : ouvrez le menu du compte en bas à gauche de l’application, choisissez Forfaits et facturation, puis Gérer l’abonnement. La résiliation prend effet à la fin de la période de facturation en cours ; vous conservez l’accès jusqu’à cette date et aucune nouvelle facturation n’intervient, sauf si vous réactivez l’abonnement. Il vous appartient de résilier avant la date de renouvellement si vous ne souhaitez plus utiliser le Service.

5. Quand nous remboursons

Nous procédons à un remboursement dans les cas prévus par les Conditions générales d’utilisation : erreurs de facturation et doubles facturations ; remboursement au prorata de la période non utilisée si nous cessons de fournir le Service ou résilions votre abonnement sans motif ; remboursement au prorata si vous résiliez en raison d’un manquement substantiel de notre part auquel il n’a pas été remédié, ou parce que vous refusez une modification substantielle et défavorable des Conditions ; et remboursement du solde recalculé lorsque vous exercez un droit légal au changement de fournisseur en vertu du règlement de l’UE sur les données (Data Act). Les remboursements sont effectués sur le moyen de paiement d’origine.

6. Cas exceptionnels

En cas d’erreur de facturation, de double facturation ou de dysfonctionnement du système, contactez-nous dans les 7 jours suivant la facturation concernée en exposant la situation. Nous examinons ces cas individuellement et de bonne foi.

7. Utilisation raisonnable de la présente politique

Nous pouvons refuser des remboursements ou de nouvelles inscriptions lorsque nous constatons un abus, par exemple des cycles répétés d’abonnement, de demande de remboursement et de réabonnement, ou des inscriptions répétées à des essais pour une même organisation.

8. Contact

LLM PULSE SL
Passeig de Gràcia 53, Ático 1ª
08007 Barcelona, Espagne
E-mail : info@llmpulse.ai
Site web : https://llmpulse.ai